Conseil Municipal du 21 janvier 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
SOCIAL - SANTE - MOTION SUR LA RECONSTRUCTION DE L'HÔPITAL DE LAGNY - Délibération
1INTERCOMMUNALITE - COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MARNE ET CHANTEREINE : DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - Délibération
2FINANCES - AVANCES SUR SUBVENTIONS A L'OFFICE DE TOURISME DE CHELLES - Délibération
3FINANCES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION CHELLES AMITIE ZINIARE - Délibération
4SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DES SINISTRES D'ASIE. - Délibération
5FINANCES - AUTORISATION DE VENTE PAR « PIERRES ET LUMIERES » D'UN TERRAIN ZAC DE L'AULNOY - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
6DEVELOPPEMENT URBAIN - DEMANDE DE CREATION D'UNE ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE COMMUNALE SUR LE SECTEUR BEL-AIR - Délibération
7ENVIRONNEMENT URBAIN - REFECTION DE L'AVENUE SERGE EN VUE DE SON INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL. FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DES RIVERAINS. - Délibération
8JURIDIQUE ET PATRIMOINE - POLE GARE - ACQUISITION DE TROIS LOTS CORRESPONDANT A TROIS BOXES DANS LA COPROPRIETE 43 BOULEVARD CHILPERIC - Délibération
9SPORTS - DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE AIDE AU FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE - Délibération
10PERSONNEL COMMUNAL - CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DE L'ASSOCIATION PATRONAGE LAIQUE L'AVENIR - Délibération
11PERSONNEL COMMUNAL - TRANSFORMATION DE DEUX POSTES DE COLLABORATEUR DE CABINET - Délibération
12COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération